MENTIONS LÉGALES

Merci de bien vouloir lire attentivement l’intégralité des présentes Mentions Légales avant de consulter le site WWW.FEUVERT-ENTREPRISES.FR.
Les présentes Mentions Légales ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site accessible à partir des adresses URL WWW.FEUVERT-ENTREPRISES.FR (ci-après le « Site ») proposé aux internautes par Feu Vert SAS.

Informations éditeur

Les informations contenues dans ce Site sont uniquement destinées à informer les internautes sur l’entreprise, ses activités, ses centres auto, ses produits, ses prestations, et de leur proposer des services en ligne.

Le site web WWW.FEUVERT-ENTREPRISES.FR (ci-après dénommé le ” Site “) est édité par :
FEU VERT SAS au capital de 25 000 000 €
Siège social : 11 allée du Moulin Berger 69130 ECULLY
RCS LYON 327 359 980
SIREN 327 359 980
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Coordonnée téléphonique permettant d’entrer effectivement en contact avec Feu Vert depuis la France : 04.26.10.58.00
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Directeur de la publication : Christian LOU
Réalisation :
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Tel : 00 33 4.37.60.25.54
Hébergement :
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Conditions générales d’utilisation

Conformément aux dispositions de la Loi du 1er août 2000 et de celles du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, l’internaute reconnaît avoir pris connaissance préalablement à l’utilisation du site WWW.FEUVERT-ENTREPRISES.FR, de manière pleine et entière, de l’ensemble des règles qui lui sont opposables et de ses conditions d’utilisation au travers des présentes Informations Légales et s’engage à les respecter dans leur intégralité.

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Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte ou pointer vers le Site par quelque méthode que ce soit, vous devez prendre contact avec le responsable du Site à l’adresse suivante : FEU VERT SAS, 11 allée du Moulin Berger 69130 ECULLY

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Propriété intellectuelle

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Modification des mentions légales

FEU VERT se réserve le droit de modifier sans préavis et à sa convenance, les conditions d’accès au site ainsi que les éléments contenus au sein des présentes mentions légales.
Ces modifications s’imposent de plein droit à l’Internaute qui doit en conséquence, les consulter de manière régulière.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit Français. La langue de cette notice légale est la langue Française. En cas de litige, les tribunaux Français sont seuls compétents.

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